Le rouleau compresseur du Fisc.

[wizard]

Salut,

Il m'arrive une mésaventure.

Un conseil, si vous trader les actions ou autres instruments imposables et à déclarer, dans son impôt sur le revenu annuel.N'oubliez jamais de joindre l'IFU du courtier à votre déclaration d'impôt.

J'ai tradé les actions pas mal d'années avant de passer au Forex.Investissement de base 30000€.
Et comme certains me connaissent, levier max (5) et des 10aines d'ordres par jours, "daytrading style".

Voilà que nous sommes en 2010, je reçois chez moi un "avis à tiers détenteur" du fisc.En résumer, il me facture le prix d'une berline au titre de l'impôt sur le revenu "2006"+pénalité de retard 10%.En gros un redressement.Effet immédiat sur tout mes comptes bancaires. le top du top.La faillite en un claquement de doigt.

Je fouille ma paperasse, l'année 2006 est l'année où je n'avais disons pas beaucoup trader contrairement à 2004 et 2005.Et qui s'est soldé par des moins valus.Alors où était le hic??

J'ai une réponse du fisc par mail ce matin, précisant, lisez bien ,

"En l'absence d'informations relatives aux gains ou pertes, le service a évalué la plus-value à hauteur de 50% du montant total des cessions, soit..."

Donc effectivement je n'avais pas joint l'IFU de mes courtiers , Boursorama et Cortal.
Donc, le fisc coté courtier ne dispose que du volume de transaction et non des plus ou moins valus.
Calcul fait, si je n'avais pas déclaré 2005, j'en avais pour plusieurs millions d'euros d'impot sur le revenu c'est dingue.

j'ai donc réclamé les IFU à mes courtier (procédure payante forcément), pour débloquer cette situation. A noté qu'un avis tiers détenteur ne s'annule pas et c'est 80€ de frais par compte bancaires.Une régularisation qui me coûtera chère.

(soyons bête, vous achetez pour 10000€ une action, vous la vendez 10100€, pv=100,
vous n'envoyez pas votre IFU, l'automate du fisc calcul pv=50% x 20100€ = 10050€ de pv )

Voilà, vive l'offshore

[traders59]

oui j'imagine bien moi le fisc me taxer sur des millions d'euros alors que je n'est que 2000 de capital
c'est vrai qu'avec l'effet de levier c'est assez perver comme systeme

heuresement que ma mére travaille a la direction générales des impots

eric woerth betantcourt ca vous dit rien?? lol

[madjes]

si t'ouvres un compte en suisse et que tu dis rien, tu n'as pas ce genre d'histoire

[DhaoS]

Ca fait flipper ton histoire...

Question : est ce que tous les courtiers fournissent un IFU?
Genre le mien qui est à Chypre?

[wizard]

Pour les courtiers forex non, pas à ma connaissance, puisque non centralisé.
Tu te débruouille avec tes pv pour les déclarer bnc , autrement ou pas du tout.
Par contre les courtiers oppérant en france et qui proposent des produits boursiers (actions,warrants, etc..), oui ils fournissent un IFU.Avec le volume de tes sessions annuelles et tes pv ou mv.Et comme ils sont régulés,controlés etc... pas d'échappatoire

Quand j'ai commencé à faire du day trading, il y a 10ans, c'était chez Selftrade (depuis fusionné avec boursorama), à chaque transaction, je recevais par la poste un avis d'opéré format a4 ,
le pdf et l'adsl n'était pas encore à la mode.Donc je traine 4 classeurs gros comme des annuaires d'avis d'opérés bourse.Je disais à ma femme hier, que c'était la merde si le fisc demande le détail des mes transactions sur 10ans....

[Fabien LABROUSSE]

Holalala...

Ca fait peur.

Mais donc au final tu ne vas payer que les 80€ de frais d'annulation?

Ou tu attend une réponse du fisc?

[wizard]

Et bien ce n'est que le début.
80€ ce sont les frais bancaires par compte saisi... çà m'étonnerait que l'on rembourse ces frais...
pour l'instant rien est prélevé, je croise les doigts.
Après dès que le fisc recevra mes IFU, tout devrait revenir à la normal
mais je ne sais pas si j'aurai des pénalités pour ne pas avoir donné mes IFU...on verra.
Par contre je pense que bourso et cortal vont me facturer les docs demandés vu que les documents en ligne ne remonte pas jusqu'en 2006 mais 2007 comme par hasard....la poisse

[Fabien LABROUSSE]

Peut-on obtenir un IFU Chez un broker Anglais qui est régulé par la FSA mais pas par l'AMF?

[wizard]

Cortal,réponse rapide, copie d'IFU gratuit ils me les envoient
Boursorama,réponse 10j,copie d'IFU payant, 25€ par document

Je ne sais pas pour les courtiers étrangers....
j'ai lu que RTFX, pour le forex délivre un doc fiscal sur demande au tarif de 100€...

[wizard]

Suite, mésaventures acte II

J'ai à peine reçu les duplicatas des IFUs à envoyer au impots, que je reçois une autre facture des impots même...
"AVIS d'IMPOSITION 2006 - PRELEVEMENT SOCIAUX"

une couche de 7000€, tranquille et vas y prend çà pigeon!.....tout çà pour rien.
encore de la papperrasse.....à ce rythme je vais m'expatrier

....la vague impression d'être dans une dictature....

[Fabien LABROUSSE]

C'est sûr qu'en France les impôts c'est quelque chose.

Autant ça peut être simple et on peu avoir de bonnes initiatives (autoentrepreneur), autant ça peu être incroyablement dur, procédurier pour rien (pour ne pas dire stupide), sur certains points.

Mais bon, je ne critique pas, ça ne doit pas être évident de mettre tout ça en œuvre.

Bonne chance en tout cas Wizard, j'espère que tout va s'arranger et que tu va pouvoir garder ce que tu as si durement arraché aux marchés.